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La CPI juge Bemba coupable de crimes contre l'humanité en Centrafrique

21/03/16 (AFP)

La Cour pénale internationale (CPI) a reconnu lundi l'ancien vice-président congolais Jean-Pierre Bemba coupable de crimes contre l'humanité pour des meurtres et des viols commis par sa milice en Centrafrique en 2002-2003, le premier jugement de culpabilité pour l'utilisation du viol en tant que crime de guerre.

"La chambre déclare Jean-Pierre Bemba coupable en tant que personne faisant effectivement fonction de chef militaire", a affirmé la juge Sylvia Steiner, expliquant qu'il "agissait de fait en tant que commandant militaire et avait le contrôle effectif de ses troupes en Centrafrique pendant toute la durée de l'opération".

Ancien chef rebelle du nord de la République démocratique du Congo, Jean-Pierre Bemba était en effet poursuivi, non en tant qu'auteur ou co-auteur mais en vertu du principe de la "responsabilité du commandant".

La sentence sera prononcée à une date ultérieure par la CPI. Il risque jusqu'à 30 ans de détention ou la prison à perpétuité, si les juges estiment que l'"extrême gravité du crime" le justifie.

Agé de 53 ans, l'ancien homme d'affaires, vêtu d'un costume sombre et d'une cravate lie-de-vin, semblait tendu en écoutant le prononcé du jugement.

Jean-Pierre Bemba avait plaidé non coupable lors de l'ouverture de son procès en novembre 2010, deux ans après son arrestation à Bruxelles, en vertu d'un mandat d'arrêt de la CPI. Il était accusé de trois crimes de guerre et de deux crimes contre l'humanité: meurtres, viols et pillages.

Quelque 1.500 hommes en armes de l'ancien chef rebelle s'étaient rendus en Centrafrique en octobre 2002 pour soutenir le président Ange-Félix Patassé, victime d'une tentative de coup d'Etat menée par le général François Bozizé.

Là, ils ont violé, pillé et tué, a assuré la juge, égrenant une longue liste de viols, souvent accompagnés d'autres violences, commis par les troupes de Jean-Pierre Bemba.

C'est la première affaire à la Cour pénale internationale qui se concentre sur l'utilisation de viols et violences sexuelles en tant qu'armes de guerre et le premier procès où un chef militaire est tenu responsable des atrocités commises par ses hommes même s'il ne les a pas ordonnées.

- 'l'important besoin de justice' -

Ce jugement "est un rappel vibrant aux supérieurs – militaires et civils – qu’ils ont la responsabilité d’éviter et de faire cesser les attaques commises par leurs soldats sur des civils", a assuré Géraldine Mattioli-Zeltner, de l'organisation Human Rights Watch.

"Ce premier verdict coupable à la CPI pour violences sexuelles met en lumière l’utilisation du viol comme arme de guerre", a-t-elle ajouté, évoquant "l'important besoin de justice" pour ces crimes en République démocratique du Congo, d'où Jean-Pierre Bemba est originaire.

Selon la défense, il n'y avait "aucune preuve d'un ordre venant de M. Bemba vers ses troupes en Centrafrique" mais les juges ont estimé que par téléphone, radios ou téléphone satellite, Jean-Pierre Bemba était en "contact constant" avec ses troupes.

"Il avait une ligne directe de communication, il pouvait émettre des ordres et C'est ce qu'il a fait", a affirmé la juge Steiner: "Bemba avait le contrôle effectif de ses troupes".

La juge a notamment raconté comment des soldats avaient violé le témoin P22, sa femme et ses trois filles lors d'une attaque en novembre 2002.

Une autre femme avait été violée par douze soldats alors que des fillettes de 12 et 13 ans avaient été victimes de quatre soldats.

Plus de 5.200 victimes ont été reconnues dans cet affaire, le plus grand groupe dans l'histoire de la CPI.

François Bozizé avait finalement renversé Ange-Félix Patassé en 2003 avant d'être lui-même renversé en mars 2013 par la rébellion à dominante musulmane de la Séléka, ce qui a précipité la Centrafrique dans un cycle de violences intercommunautaires. Elles ont culminé fin 2013 par des massacres à grande échelle et le déplacement forcé de centaines de milliers de personnes.

Le procès a été entaché d'accusations de subordinations de témoins, menant même à l'arrestation de plusieurs proches de M. Bemba.

C'est le quatrième jugement pour la CPI, fondée en 2002 pour juger les pires crimes commis à travers le monde, et le premier contre un ancien vice-président.

 

Centrafrique/Bemba: la procureure de la CPI salue un jugement "historique" (AFP)

21/03/16 (AFP)

La procureure de la CPI a salué lundi un jugement "historique" de la Cour qui a reconnu l'ancien vice-président congolais Jean-Pierre Bemba coupable de crimes contre l'humanité et crimes de guerre pour les meurtres et les viols commis par sa milice en Centrafrique en 2002-2003.

"Je crois que C'est un jour très important pour la justice pénale internationale surtout en ce qui concerne les crimes sexuels", a affirmé à l'AFP Fatou Bensouda, ajoutant que ce jour était "historique".

Jean-Pierre Bemba, ancien chef rebelle du nord de la République démocratique du Congo, est responsable des crimes de ses troupes en tant que commandant militaire, ont affirmé les juges.

Quelque 1.500 hommes en armes de l'ancien chef rebelle s'étaient rendus en Centrafrique en octobre 2002 pour soutenir le président Ange-Félix Patassé, victime d'une tentative de coup d'Etat menée par le général François Bozizé.

Là, ils ont violé, pillé et tué, a dit la juge Sylvia Steiner, égrenant une longue liste de viols, souvent accompagnés d'autres violences, commis par les troupes de Jean-Pierre Bemba.

"Les victimes ont attendu très longtemps pour que justice soit rendue et je pense, qu'aujourd'hui, avec ce jugement, cela a été le cas", a assuré Fatou Bensouda.

"C'est important car les commandants militaires pourraient penser qu'ils ne sont pas responsables des crimes commis sur le terrain", a-t-elle expliqué, soulignant avoir montré dans le cas de M. Bemba, qu'il "pouvait arrêter la commission des crimes ou les punir, car il avait le contrôle effectif de ses troupes".

La sentence sera prononcée à une date ultérieure par la CPI. Il risque jusqu'à 30 ans de détention ou la prison à perpétuité, si les juges estiment que l'"extrême gravité du crime" le justifie.

"Nous allons examiner quelle est la sentence appropriée à demander aux juges", a précisé la procureure.

 

- Karine Bonneau, responsable du bureau justice internationale de la FIDH : +33 6 72 34 87 59 (à Paris)
- Carrie Comer, représentante de la FIDH à la CPI : +31 6 81 93 97 93 (à La Haye)


FIDH


et son organisation membre en RCA


LCDH - Ligue centrafricaine des droits de l’Homme

Communiqué de presse

Verdict historique contre Jean-Pierre Bemba condamné pour crimes contre l'humanité et crimes de guerre


(Bangui, La Haye, Paris, le 21 mars 2016) Aujourd’hui la Chambre d’instance III de la Cour pénale internationale (CPI) a condamné à l’unanimité l’ancien Vice-Président de la République Démocratique du Congo, Jean-Pierre Bemba, pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre perpétrés en République centrafricaine (RCA) en 2002 et 2003. Nos organisations se félicitent vivement de ce verdict historique de la CPI qui, pour la première fois, condamne un accusé, en tant que supérieur hiérarchique, pour viols et insiste sur l’importance de ce jugement pour les milliers de victimes qui ont longtemps attendu que justice leur soit rendue.


« La condamnation de Bemba envoie un message puissant aux auteurs de crimes internationaux : quelque soit leur fonctions, ils ne peuvent échapper à la justice et seront tenus responsables de leurs crimes. » a déclaré Karim Lahidji, Président de la FIDH.

 

Jean-Pierre Bemba a été reconnu coupable de viols, assassinats et pillage en sa qualité de commandant militaire du Mouvement de Libération du Congo. L’importance de ce verdict découle de deux précédents importants qu’il établit. En premier lieu, il s’agit de la première affaire à la CPI qui concerne essentiellement les crimes de violence sexuelle, dont le viol qualifié crime de guerre et crime contre l’humanité. Les crimes de violence sexuelle contre les femmes, les hommes et les enfants ont été utilisés comme un moyen de terroriser la population civile centrafricaine. Ensuite, et pour la première fois, les juges ont considéré que l’accusé devait être tenu pénalement responsable en tant que commandant militaire pour les crimes commis par les troupes agissant sous son contrôle.

« L’importance primordiale de ce verdict ne peut être surestimée. Il constitue un pas supplémentaire sur le chemin de la justice pour les victimes de crimes de violence sexuelle car il s’agit de la première condamnation pour ces crimes devant la CPI. Cet procès a contribué à sensibiliser sur les conséquences de ces crimes atroces sur les victimes et leur vie. » a déclaré Maître André Olivier Manguereka, Président de la LCDH.


Depuis 2002, la FIDH et ses organisations membres en République Centrafricaine, la LCDH et l’OCODEFAD, ont soutenu l’accès des victimes à la justice et à la CPI , en soumettant régulièrement des communications au Bureau du Procureur de la CPI sur les crimes commis en RCA, insistant sur la gravité de ces crimes, ainsi que sur l’absence de volonté et de capacité de l’État à enquêter sur ces crimes et à poursuivre leurs auteurs. Dans la procédure devant la CPI, les éléments de preuve soumis par la FIDH ont été repris par la Bureau du Procureur, les représentants des victimes et les juges, y compris dans leur jugement, et ont ainsi joué un rôle déterminant pour prouver les crimes et le rôle de Jean-Pierre Bemba dans cette affaire.


Les nouvelles autorités centrafricaines et la communauté internationale doivent continuer à soutenir les mécanismes de justice pour les crimes internationaux en RCA.


« Il est d’une importance capitale d’établir la Cour pénale spéciale sans plus tarder et de continuer à soutenir la CPI dans sa deuxième enquête en cours sur les crimes commis depuis 2014. » a déclaré Karim Lahidji, Président de la FIDH.


La défense dispose désormais d’un délai de 30 jours pour faire appel du jugement. La Chambre de première instance doit désormais déterminer la peine applicable et décider des réparations pour les victimes qui incluent la restitution, l’indemnisation et la réadaptation. Nos organisations appellent tous les États parties à contribuer au Fonds au profit des victimes de la CPI et coopérer avec la Cour en veillant à ce que les victimes reçoivent les réparations adéquates et intégrale auxquelles elles ont droit en raison des crimes graves soufferts.


Pour plus d'information, lire Bemba devant la CPI : 15 ans d’action de la FIDH, de l’enquête de terrain aux conclusions du Procureur


- FIN –


Contacts presse :

Arthur Manet (français, anglais, espagnol) - Tel: +33 6 72 28 42 94 (Paris) - press@fidh.org
Audrey Couprie (français, anglais, espagnol) - Tel: +33 6 48 05 91 57 (Paris) - press@fidh.org

La FIDH est une ONG internationale de défense des droits humains qui fédère 178 organisations dans près de 120 pays. Depuis 1922, la FIDH est engagée dans la défense de tous les droits civiques, politiques, économiques, sociaux et culturels tels que définis dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme. La FIDH a son siège à Paris et des bureaux à Abidjan, Bamako, Bruxelles, Conakry, Genève, La Haye, New-York,  Pretoria et Tunis.

 

Jean-Pierre Bemba jugé coupable de crimes contre l’humanité en Centrafrique

Par Stéphanie Maupas (La Haye, correspondance) Le Monde.fr avec AFP Le 21.03.2016 à 15h42 • Mis à jour le 21.03.2016 à 18h11

Cinq fois coupables. L’ancien vice-président de la République démocratique du Congo (RDC), Jean-Pierre Bemba, a été reconnu coupable de deux crimes contre l’humanité et trois crimes de guerre commis en Centrafrique en 2002 et 2003. Des viols, des meurtres et des pillages commis par les soldats du Mouvement pour la libération du Congo (MLC), sa milice, envoyée soutenir le président centrafricain Ange-Félix Patassé contre les rebelles du général François Bozizé.

Au fur et à mesure de la lecture du jugement, qui a duré plus d’une heure, le visage de l’accusé s’est lentement refermé. Les juges ont d’abord rappelé les crimes commis par les soldats du MLC qui, partout dans le pays agissaient selon un même modus operandi : à chaque prise de position sur les rebelles de Bozizé, les soldats de Bemba faisaient la chasse aux traitres, pillaient, tuaient, violaient les civils.

« Le contrôle effectif sur les troupes qui ont commis les crimes »

Au cours de son procès, qui a duré quatre ans, de 2010 à 2014, Jean-Pierre Bemba n’a pas nié que des crimes aient été commis par ses troupes. Mais il affirmait qu’une fois en Centrafrique, les hommes du MLC n’étaient plus sous son commandement mais sous celui des forces armées centrafricaines. Les juges n’ont pas accepté les arguments de l’accusé.

Jean-Pierre Bemba avait « le contrôle effectif sur les troupes qui ont commis les crimes », ont-il décidé. Il a sélectionné les trois bataillons qui partiraient combattre en Centrafrique. Il était en communication régulière avec les officiers sur le terrain dont le commandant en chef Mustafa. Il contrôlait les fonds du MLC. Jean- Pierre Bemba n’était néanmoins poursuivi qu’en qualité de chef, mais pour le seul fait de ne pas avoir empêché les crimes ou les avoir punis.

Au cours du conflit, sept soldats avaient été jugés, et plusieurs enquêtes avaient été conduites, mais les juges ont rejeté l’argument. L’ex-sénateur congolais, qui n’a jamais caché ses ambitions pour la présidence de la RDC, est donc cinq fois coupable. Dans la galerie publique, Liliane Bemba, son épouse, s’est effondrée en larmes tandis que sur le trottoir face à la Cour, une cinquantaine de ses partisans manifestaient, encadrés d’une cinquantaine de policiers néerlandais. L’un des manifestants a été rapidement détenu, après une altercation avec l’un des anciens membres du mouvement, aujourd’hui rallié au président congolais Joseph Kabila.

Sonné par le jugement

Secrétaire générale du MLC, la sénatrice Eve Bazaiba Masudi, fustige ce jugement : « Les juges disent qu’il n’a pas assez agi pour empêcher les crimes, que ce n’était pas suffisant, mais qu’ont fait les Nations unies ? Qu’a fait le gouvernement Patassé ? Eux n’ont rien fait ! » A la veille du jugement, les spéculations allaient bon train à Kinshasa, sur une éventuelle libération et un retour au pays, juste avant la présidentielle prévue à l’automne prochain. Mais la sénatrice a écarté la question. Le plus important aujourd’hui, « c’est sa famille, la politique passe après ».

La procureure, Fatou Bensouda, s’est réjouie de la décision, « car elle confirme que les supérieurs hiérarchiques sont responsables des actes commis par les soldats placés sous leur autorité », ajoutant que « les personnes qui occupent un poste de commandement ou qui exerce une autorité et un contrôle ont des obligations juridiques vis-à-vis de leurs troupes, même lorsque celles-ci opèrent à l’étranger. »

Même tonalité du côté de Human Rights Watch. Le verdict est « un rappel vibrant aux supérieurs – militaires et civils – qu’ils ont la responsabilité d’éviter et de faire cesser les attaques commises par leurs soldats sur des civils et de sanctionner les auteurs de crimes », estime Géraldine Mattioli-Zeltner.

Dans le hall de la Cour, l’avocat de Jean-Pierre Bemba semble comme sonné par le jugement, mais n’y voit qu’une simple étape. Il a bien l’intention de faire appel. Et le processus pourrait encore être très long car Jean-Pierre Bemba est poursuivi dans une seconde affaire, pour outrage à la Cour. Le procureur l’accuse d’avoir corrompu des témoins et pour l’instant, le verdict sur ce dossier n’a pas encore été rendu. L’issue de ce second jugement pourrait avoir un impact sur la décision finale. Jean-Pierre Bemba est retourné en prison, et ressent de « la colère », selon Peter Haynes. La sentence fera l’objet d’une nouvelle étape, elle ne sera pas prononcée avant plusieurs semaines.

Stéphanie Maupas La Haye, correspondance

 

3 commentaires

M
Pourquoi n'y a t'il pas de centrafricains à ses côtés.
C
Il n'ya pas de centrafricain avec Bemba car ce sont les centrafricains qui ont esté en justice contre lui.
Bemba est seul face à l'histoire et face à la CPI.
Aucun centrafricain ne peut être avec lui car même les officiers centrafricains savaient qu'il allait plonger.
Il est pénalement responsamême les officiers centrafricains savaient qu'il allait plonger.
Il est pénalement responsable de ses troupes parcequ 'au moment où elles étaient en opération en RCA, les officiers de l'armée centrafricaine ne pouvaient les diriger , étant entendu que, comme dans toute armée normale , lorsque les troupes ne sont pas mixées elle doivent être sous le commandementde ... et ne répondre ou rendre compte qu' à leurs propres officiers.
Cest le cas de l'espèce.
Ceci dit, Les officiers du MLC recevaient leurs ordres directement du chairman BEMBA tout puisant devant les hommes et devant Dieu.
Il ne pouvait en être autrement car Patasse était en froid avec son armée dont les deux plus hauts gradés ( KOLINGBA et BOZIZE ) étaient entrés en rebellion ouverte contre son autorité.
Patasse mort depuis, il ne reste que lui seul pour répondre de ce qui s'est passé
Ceci pose le problème des troupes qui opèrent hors de leur territoire.
Lorsqu' elles ne sont sous un mandat défini et regulier quelconque, la responsabilité de leurs commandants reste engagée en cas de bavures.
Même lorsqu il ya un mandat et que les soldats se comportent en voyous leurs pays respectifs doit les sanctionner ou wen repondre.
Les soldats du TCHAD en sont la parfaite illustration.
Ceux qui étaient sous mandat de la CEMAC puis de la MINUSCA avaient double casquette ou triple.
Ils étaient conseillers militaires des SELEKA, manoeuvraient et combattaient avec eux puis reprenaient leur place dans le mission.
Avec la MINUSCA, leur comportement a fini par agacer ce qui a pousser cette mission à s'en séparer Ils sont sortis par la grande porte puis sont revenus quelques jours après , sous un motif quelconque et on tué au PK12 puis à GOBONGO en entrant à Bangui.
C'est là ou les jusristes centrafricains tiennent le bon bout.
Ils n'étaient plus sous mandat de la CEMAC ni de lONU quand ils ont tiré à bout portant sur la foule à la sortie nord de la ville de BANGUI.
Qu'étaient -ils revenus faire dans la galère centrafricaine ?
Qui était l'officier qui commandait cette equipée meurtrière ?
Quele etait l'objet de cette ultime mission ?
Etaien t-ils venus exfiltrer leurs conseillers militaires qui étaient restés auprès de la selekaillerie du km5 ?
En avaient ils profiter comme d'habitude pour infilter ces selekas qui sevissent au Km5 ?
Beaucoup de zones d'ombres.


Aie mama ti mbi !
Double ngou a fa yakoma...
Cest vraiment dommage lorsque le suivant se dicton se verifie au prix de plusieurs vies fauchées: " Le crimnel revient toujours sur les lieux de son crime"
Ils pensaient n'avoir pas assez tué et sont revenus faire une rallonge.
Qui en payera le prix le moment venu ?
Le chef suprème, bien entendu.
» lire la suite
C
Conscient des risques que Bemba prenait, les centrafricains ( officiers surtout ) se sont mis en retrait pour la laisser faire ce sale boulot qui lui vaut son sort actuel.
Qui est fou ...
Il paye le juste prix des son engagement.

Mon commentaire

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